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Procès-Verbaux
- P.V Conseil Municipal du 15 octobre 2024
- P.V Conseil Municipal du 16 septembre 2024
- P.V Conseil Municipal du 08 juillet 2024
- P.V Conseil Municipal du 27 mai 2024
- P.V Conseil Municipal du 28 mars 2024
- P.V Conseil Municipal du 19 février 2024
- P.V Conseil Municipal du 21 décembre 2023
- P.V Conseil Municipal du 23 octobre 2023
- P.V Conseil Municipal du 24 juillet 2023
- P.V Conseil Municipal du 24 avril 2023
- P.V Conseil Municipal du 27 mars 2023
- P.V Conseil Municipal du 20 février 2023
- P.V Conseil Municipal du 19 décembre 2022
- P.V Conseil Municipal du 24 octobre 2022
Conseil Municipal - Séance du 17 décembre 2024
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 17 décembre 2023
- Autorisation à engager, liquider et mandater avant vote Budget Primitif 2025
- Admission en Non-Valeur
- Subvention exceptionnelle associations couxoises
- Attribution fonds de concours - CAPCA
- Recrutement et rémunération agents recenseurs
- Participation protection sociale complémentaire des agents
- Donner acte loyers 2025
Conseil Municipal - Séance du 15 octobre 2024
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 16 septembre 2024
- Demandes de subventions - Extension vidéoprotection
- Remise gracieuse loyers - Locataires Le Fabricou - Rectificatif
- Création de poste
- Titres restaurant 2025
- Primes 2024
Conseil Municipal - Séance du 16 Septembre 2024
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 08 juilletl 2024
- Demandes de Subventions
- Remise gracieuse loyers - Locataires Le Fabricouc
- Rapport triennal d’artificialisation des sols
- Demande de subvention - Association couxoise
- Donner acte décision - Marché de services Etude Site des Grottes de La Jaubernie - Attribution
Conseil Municipal - Séance du 08 Juillet 2024
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 27 mai 2024
- Convention musique - Ecoles - Année scolaire 2024 / 2025
- Création de poste et mise à jour du tableau des emplois
- Tarifs repas cantines
Conseil Municipal - Séance du 27 mai 2024
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 28 mars 2024
- Prime pouvoir d’achat
- Subvention exceptionnelle coopératives scolaires
- Subvention annuelle fonctionnement associations couxoises
- Subvention hors cadre associations couxoises
- Convention "Archives" - Centre de Gestion de l’Ardèche
- Donner acte loyers - 1er mai 2024
Conseil Municipal - Séance du 28 mars 2024
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 19 février 2024
- Vote Taux 2024
- Etat 1259
- Vote Budget Primitif 2024
- Convention Urbanisme - CAPCA
- Nouveau règlement - Attribution de subvention associations couxoises
- Règlement attribution subvention associations couxoises
- Tableau Indemnités Elus 2023
Conseil Municipal - Séance du 19 février 2024
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 21 décembre 2023
- Approbation Compte de Gestion
- Approbation Compte Administratif
- Affectation des résultats
- Convention SDEA
- Subvention exceptionnelle association couxoise
- Subvention association couxoise
- Donner acte décision - Marché de travaux site Le Fabricou - Attribution
Conseil Municipal - Séance du 21 décembre 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 23 octobre 2023
- Rapport CLECT 2023
- Modification statuts CAPCA (Juin 2023)
- Modification statuts CAPCA (Septembre 2023)
- Convention musique - Ecole de Masneuf
- Demande subvention DETR / DSIL - Vidéoprotection
- Demande subvention DETR / DSIL - Bâtiments communaux
- Demande subvention DETR / DSIL - Eclairage public
- Autorisation à engager, liquider et mandater avant vote Budget Primitif 2024
- Indemnités Elus - Modification bénéficiaire
- Admission en Non-Valeur
- Donner acte loyers 2024
Conseil Municipal - Séance du 23 octobre 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation compte-rendu
- Création de poste
- Chèques de table 2024
- Primes 2023
- Convention adhésion médecine professionnelle et préventine
- Subvention association couxoise
- Donner acte Virement de Crédits
- Donner acte loyer boulangerie
Conseil Municipal - Séance du 24 juillet 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 24 avril 2023
- Emprunt 2023
- Subvention association couxoise
Conseil Municipal - Séance du 24 avril 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 27 mars 2023
- Modalités de gestion des amortissements
- Convention musique
- Régularisation de voirie
- Subvention association couxoise
- Donner acte loyers 2023
Conseil Municipal - Séance du 27 mars 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 20 février 2023
- Vote Taux 2023
- Etat 1259
- Vote Budget Primitif 2023
- Election membre CCAS suite démission
- Subventions associations couxoises
- Tableau Indemnités Elus 2022
- Modification règlement intérieur du Conseil Municipal
- Règlement intérieur Conseil Municipal - Modifié
Conseil Municipal - Séance du 20 Février 2023
- Ordre du Jour
- Liste des délibérations
- Secrétaire de séance
- Approbation procès-verbal Conseil Municipal du 19 décembre 2022
- Compte de Gestion
- Compte Administratif
- Affectation des résultats
- Subventions association couxoise
- Agence Postale Communale
- Gratification Service National Universel
- Donner acte décision Urbanisme